Mentions Légales - Compagnie du Bicarbonate

EDITEUR DU SITE

Compagnie du Bicarbonate

SAS au capital de 325.960 € enregistrée sous le numéro de SIREN 520 082 405 au RCS de Saint Quentin.

Siège social: Hotel d'entreprises "Les Linières" - 25 bis, Bd de Bad Kostritz - 02300 Chauny 

Téléphone: 03.23.38.84.07

Fax: 09.75.19.47.06

Mail: contact@compagnie-bicarbonate.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Quentin Patfoort

HEBERGEUR

So You Start

OVH SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

DROITS D'AUTEUR

Le site compagnie-bicarbonate est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles relatives à la propriété littéraire et artistique et au droit des marques. Ces droits sont la propriété exclusive de la Compagnie du Bicarbonate. Nous vous rappelons que toute mise en réseau ou rediffusion, sous quelque forme que ce soit, non autorisée par la Compagnie du Bicarbonate ou ses ayants-droits, est strictement interdite ou doit faire l'objet d'une demande écrite à la Compagnie du Bicarbonate pour autorisation explicite.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Consultez nos conditions générales de ventes pour les particuliers sur ce site à la rubrique "Conditions de Vente" en page d'accueil. Les Conditions Générales de vente pour les Professionnels sont disponibles sur demande.

CNIL - Protection des données personnelles 

Déclaration CNIL: ce site www.compagnie-bicarbonate.com (et le blog www.monbicarbonate.fr) ont fait l'objet de déclarations à la CNIL le 11/05/2010 sous les numéros 1428966 et 1429269.

Les informations que nous sommes amenés à recueillir à partir du site compagnie-bicarbonate proviennent : - soit de l'inscription volontaire d'une adresse e-mail de votre part vous permettant de recevoir notre newsletter - soit de la saisie complète de vos coordonnées par vos soins à l'occasion d'une commande. Ces informations nous permettent de mieux vous connaître. Elles pourront être utilisées, en outre, pour vous informer de l'existence de nos produits et services. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978 ). Pour l'exercer, adressez vous à la Compagnie du Bicarbonate - Hotel d'entreprises "Les Linières" - 25 bis, Bd de Bad Kostritz - 02300 Chauny - France ou au mail contact@compagnie-bicarbonate.com